Mentions légales &
Protection des données personnelles
Mentions légales
Toute reproduction en tout ou en partie du contenu de ce site internet est interdite, sans l'accord écrit de M DALMONTE Fabrizio.
Éditeur
Ce site internet est édité par la société IPH FRANCE.
| Dénomination | Interpump Hydraulics France |
| Adresse | Rue Gustave Eiffel 57365 FLEVY |
| SIRET (siège) | 353970262 |
| TVA Intracommunautaire | FR00353970262 |
| Activité de l'entreprise (code NAF ou APE) | 4662Z |
| RCS | METZ RCS 353970262 |
| Capital social | 76000 |
| Inscription | 05/06/1996 |
| Gérants | M DALMONTE Fabrizio |
| Site internet | www.iphfrance.fr |
Directeur de publication
M DALMONTE Fabrizio
Réalisation
Ce site internet est entièrement réalisé par l'entreprise Pixelorigine.
Pixelorigine
23 rue Michel Colucci
34500 Béziers, FRANCE
Hébergement du site
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, FRANCE
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société IPH FRANCE.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de la société IPH FRANCE, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
Données du site internet
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, diffuser, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire extraction ou utilisation.
Décharge de responsabilité
IPH FRANCE veille à ce que les informations fournies sur ce site soient fiables et actualisées. Néanmoins, IPH FRANCE ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions présentées. L'utilisateur est donc seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site.
IPH FRANCE ne saurait être tenu responsable de dommages, directs ou indirects, découlant de l'utilisation de ce site.
Marques et logos
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation écrite de la société IPH FRANCE ou de leurs ayants droit.
Crédits Photos
Reproduction interdite, tous droits réservés.
Sauf indications contraires -mentionnées ci-dessous- toutes les oeuvres soumises aux droits d'auteur, présente sur ce site internet, sont la propriété de la société IPH FRANCE.
RGPDProtection des données personnelles
Politique
IPH FRANCE respecte la vie privée des visiteurs, n'utilise pas de module de statistiques et n'a pas mis en place un système de suivi de ses utilisateurs. Nous veillons à ce que les informations personnelles que vous nous fournissez soient traitées de façon confidentielle.
En aucun cas, les adresses e-mail ou autres informations personnelles transmises sur www.iphfrance.fr ne seront cédées, communiquées ou vendues à des tiers. Ces informations sont exclusivement destinées à IPH FRANCE pour le traitement de vos demandes. Votre adresse e-mail ne sera ni stockée dans une base de données ni réutilisée (sauf pour répondre à une demande de contact e-mail).
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :
IPH FRANCERue Gustave Eiffel 57365 FLEVY
Les liens hypertexte présents sur ce site internet et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction de la société IPH FRANCE quant au contenu de ces sites.
Durées de stockage de vos données
Nous conservons vos données pendant la période de prise de contact dans le cadre de la relation commerciale, puis pendant la durée de prescription légale.
Cookies
Les "Cookies" sont des petits fichiers texte que votre navigateur reçoit du serveur de iphfrance.fr pour y stocker des données techniques utilisées pour le bon fonctionnement du site et éventuellement pour améliorer l'expérience de l'utilisateur, mais les informations personnelles que vous auriez pu transmettre à IPH FRANCE ne sont jamais utilisées. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies depuis les réglages de votre navigateur, vous acceptez que le site puisse les utiliser.
Si l'utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son navigateur, ou si l'utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l'utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Le cas échéant, IPH FRANCE décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés.
Le site internet www.iphfrance.fr n'utilise pas de Cookie tiers, en dehors de ceux émis par l'API de Google depuis le lecteur multimédia de son service YouTube. Occasionnellement, www.iphfrance.fr peut être amené à générer des Cookies techniques indispensables au bon fonctionnement du service. Comme dans les autres cas de figure précités, ces Cookies ne sont transmis à aucun tiers et les informations qu'ils contiennent ne sont pas conservées par IPH FRANCE.
Les navigateurs offrent des fonctionnalités plus ou moins évoluées, vous permettant de contrôler les Cookies utilisés lors de votre navigation sur un site internet.